Compte-rendu de la Commission Europe et Géopolitique du 2 février 2023
- Présents : Jean-Pierre Fourré, Christine Hennion, Josselin Charles, Denis Jacquat, Pierre Joxe, Guy Malherbe, Patrice Martin-Lalande, Philippe Rouault, René Rouquet, Hélène Tanguy-Carré, Françoise Branget, Frédéric Dutoit,
- En visio : Sylviane Alaux, Gilbert Le Bris, Jacques Remiller
- Excusés : Jean-Pierre Le Ridant, Jean-Claude Mignon, Noël Ravassard, Jean-Marie Bockel, Alain Clary, Geneviève Colot, Bernard Deflesselles, Laurence Dumont, Émile Blessig, Bernard Perrut, Jean-Pierre Balligand, Marie-Françoise Clergeau.
La Commission est installée selon la liste des membres ayant souhaités en faire partie ; Président : Jean Pierre Fourré, Vice-Présidents : Christine Hennion et Jean Claude Mignon.
- Dans la mesure du possible, toutes les réunions de la Commission seront transmises par visio-conférence aux membres ne pouvant se déplacer. Un maximum de communication sera assuré à nos travaux. Un relevé de décisions sera réalisé après chaque Commission et envoyé au CODIR du GAD (dont les membres de la Commission).
Programme de travail 2023
° Quatre réunions seront organisées dans l’année 2023 (jeudi 2 février 15h00, avril, juin, et septembre) en dehors des éventuels rendez-vous, visites et conférences générales.
- Le 4ème sommet des Chefs d’États et de Gouvernement du Conseil de l’Europe se tiendra à Reykjavik les 16 et 17 mai 2023 ; les représentants français à l’Association Européenne des Anciens Députés (J. Remiller, R. André et JP. Fourré) proposeront lors de l’Assemblée Générale de cette association le 24 février à Paris qu’elle se positionne sur la base du texte voté par l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe et des positions recueillies auprès de la Commissions des Affaires étrangères et de celle des Affaires européennes de l’Assemblée Nationale. (JP. Fourré se charge de récupérer le texte de l’APCE et le joint au relevé de décisions ; C. Hennion contacte les présidents des deux commissions de l’AN)
- Le thème de travail : « l’autonomie européenne et le développement d’acteurs européens dans le domaine du numérique, vis-à-vis de des USA (GAFAM) et de la Chine (BATX) » a été retenu précédemment par la Commission. En vue d’élaborer une déclaration à soumettre au Comité Directeur du GAD il est décidé d’organiser auparavant des auditions. La première serait celle de Madame Laure de la Raudière, présidente de l’ARCEP, Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse. (P. Martin-Lalande se charge du contact). Cette rencontre pourrait avoir lieu en avril.
- Lors des travaux de l’Association Européenne des Anciens Députés les représentants français représentant le GAD se positionnent sur les textes proposés ; dorénavant la Commission Europe et Géopolitique examinera les dits textes afin d’orienter les avis de nos représentants.
Le colloque prévu par FP-AP en automne 2023 à Lugano est en préparation sur « Influences du changement climatique sur les politiques migratoires et sociales ; rôle de la diplomatie parlementaire » ; le rapporteur italien, Valerio Calzolaio a élaboré un premier document ; il est remis en séance aux présents afin que lors de la prochaine réunion de la commission en avril, celle-ci fasse part de ses observations.
- Conférences, Séminaires
Les membres de la Commission sont invités à participer :
– au Séminaire organisé conjointement par FP-AP, GAD et AAS au Sénat le 23 février 2023 à 14h30 au Sénat sur « Les défis de la démocratie représentative ».
– à la Conférence sur « la situation internationale et ses conséquences » par Alain Juppé et Hubert Védrine (prévue le 9 juin 2023) organisé par la Commission Conférences (GAD).
- Visites
Précédemment la Commission Europe se déplaçait chaque année à la rencontre d’institutions européennes ; au Luxembourg, à la BEI et à la Cour de justice Européenne ; à Bruxelles, à la Commission européenne ; à Genève à l’OMC et aux Nations Unies.
Une visite est prévue cette année à Strasbourg au Conseil de l’Europe et à la « La Cour Européenne des Droits de l’Homme » à Strasbourg où une audition de Jean-Paul Costa, ancien Président de la CEDH pourrait avoir lieu (JC. Mignon, ancien Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe assurera les contacts).